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Marques déposées par la société BIOFRANCE
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BIOFRAGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFRAGENE
BIOFRANCE

Numéro de dépôt :
92406890
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque BIOFRAGENE

Déposée le 14 février 1992 par la société BIOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIOFRAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société BIOFRANCE domicilié(e) 10 rue Noël BALLAY, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 166 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr F. TOROSSIAN - France.

La marque BIOFRAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFRAGENE est expirée depuis le 14 février 2002.

BIOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIO FRANCE , BIO-FRANCE


BIOFRANCE - 10 rue Noël BALLAY, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 330166273


Mr F. TOROSSIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygi2niques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides